Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBWA COMPACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEW COMPACT RESEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBWA COMPACT domicilié(e) SIRIUS C, 239 ROUTE DE SAINT SIMON, BP24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 469 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBWA COMPACT, SARL, Mme. ISABELLE LAFFONT DE COLONGES, TBWA\COMPACT domicilié(e) 239 RUE SAINT SIMON, BP 24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.
La marque NEW COMPACT RESEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TBWA COMPACT, SARL - SIRIUS C, 239 ROUTE DE SAINT SIMON, BP24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 327469706
TBWA COMPACT, SARL, Mme. ISABELLE LAFFONT DE COLONGES, TBWA\COMPACT - 239 RUE SAINT SIMON, BP 24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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